Je suis en train d'écrire la vie d'une personne mais je bute sur un obstacle que je n'avais jamais rencontré.
Quand je vais sur la fiche matricule de cet homme, classe 1920, il est marqué qu'il n'a pas rejoint son affectation au 8° régiment de zouaves car "il réside jusqu'au 10 juillet 1920 à la maison d'arrêt de Lyon".
Une fois qu'il en est sorti il est d'ailleurs affecté dans un de ces fameux bataillons d'Afrique où on envoyait toutes les fortes têtes et les durs à cuire.
Ma question : où puis-je trouver le procès qui l'a condamné à une peine de prison ? Je ne pense pas que ce soit un tribunal militaire puisqu'il n'avait pas encore reçu d'affectation dans l'armée. Donc vraisemblablement le tribunal correctionnel de Lyon. Mais comment accède-t-on à ses archives ? Je suppose qu'il n'y a rien en ligne. Est-ce seulement accessible en terme de délai de consultation ?
Bref un grand merci à qui peut m'aider.
Bernard
Les archives judiciaires se trouvent aux AD, les repertoire sont en ligne mais pas les actes. Je recherchais un jugement pour une adoption, et dans le registre je n'ai trouvé que le jugement lui même sans avoir les attendus